Fiche barème

FAMILLE CLOISONS

1. Application

Ce barème est applicable à partir du 1er janvier 2023 pour les mises sur le marché de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment des adhérents de Valobat

2. Produits concernés

Ci-dessous une illustration des principaux produits intégrés ou exclus de cette famille

EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS :

Cloison amovible, pleine ou vitrée

Cloison fixe

Plaque et panneau de plâtre

EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS :

Façade de placard

3. Barème d’éco-contribution

Cette famille comprend les cloisons mobiles et amovibles ainsi que l’ensemble des produits utilisés pour réaliser des cloisons fixes (plaques et accessoires).
Les éléments de cloison fixe sont regroupés par type de matériaux. Les cloisons mobiles et amovibles sont regroupées quel que soit le matériau constitutif ou la dimension de la cloison.