Fiche barème

FAMILLE AMÉNAGEMENTS EXTÉRIEURS

1. Application

Ce barème est applicable à partir du 1er janvier 2023 pour les mises sur le marché de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment des adhérents de Valobat

2. Produits concernés

Ci-dessous une illustration des principaux produits intégrés ou exclus de cette famille

EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS :

Lames de terrasse

Claustra

Piscine

Barbecue fixe (maçonné)

EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS :

Chaise de jardin

3. Barème d’éco-contribution

La famille Aménagements extérieurs comprend les produits et accessoires de menuiserie extérieure (clôture, portails, abris, carports…), de piscine, d’aménagement du terrain autour du bâtiment type enrobés ou gazon synthétique… Les produits de menuiserie de cette famille sont regroupés quel que soit le type de matériaux ou la dimension du produit. Les autres produits sont en général classés par grandes familles de matériaux constitutifs (plastique, métal, bois, multi-matériaux…).