Les actualités de Valobat et de la REP Bâtiment

Retrouvez ici toute l'actualité de Valobat et de la REP Bâtiment

Règlementation

30 octobre 2023

Avis de Comité des Parties Prenantes du 29 septembre 2023

Règlementation

LE comité des parties prenantes (cpp) s’est réuni le 29 septembre 2023. Il a donné son avis sur deux sujets : Projet des maillages régionaux des points de reprise Projets […]

12 juillet 2023

Evolution de l’Avis aux producteurs sur les règles d’assujettissement à la REP PMCB

Actus Valobat

Règlementation

Lire l'article >

28 février 2023

Décryptage de l’Avis aux Producteurs

Règlementation

Lire l'article >

21 juin 2022

Le Cahier des charges de la REP PMCB publié au Journal officiel

Actus Valobat

Communiqués de presse

Règlementation

Lire l'article >

27 avril 2022

L’arrêté portant cahier des charges des éco-organismes de la filière REP des PMCB mis en consultation

Actus Valobat

Communiqués de presse

Règlementation

Lire l'article >

10 janvier 2022

Décryptage du décret d’application de la REP PMCB

Règlementation

Lire l'article >

18 novembre 2021

Valobat réagit au report du démarrage de la filière REP PMCB

Communiqués de presse

Règlementation

Lire l'article >