Fiche barème

FAMILLE RÉSEAUX (ALIMENTATION, ÉVACUATION, ASSAINISSEMENT, CHAUFFAGE, ETC.)

1. Application

Ce barème est applicable à partir du 1er janvier 2023 pour les mises sur le marché de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment des adhérents de Valobat

2. Produits concernés

Ci-dessous une illustration des principaux produits intégrés ou exclus de cette famille

EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS :

Tube

Raccord

EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS :

Bassin enterré TP

3. Barème d’éco-contribution

La famille Réseaux comprend les produits et accessoires utilisés dans les réseaux du bâtiment (tubes et raccords, cuves, gouttières, système de drainage…). Les produits de cette famille sont regroupés par grandes familles de matériaux constitutifs (plastique, métal, mutli-matériaux…).