Fiche barème

FAMILLE MENUISERIES

1. Application

Ce barème est applicable à partir du 1er janvier 2023 pour les mises sur le marché de Produits et Matériaux de Construction du Bâtiment des adhérents de Valobat

2. Produits concernés

Ci-dessous une illustration des principaux produits intégrés ou exclus de cette famille

EXEMPLES DE PRODUITS INCLUS :

Fenêtre

Portail

Porte de garage

Pergola

EXEMPLES DE PRODUITS EXCLUS :

Abri de jardin non maçonné

3. Barème d’éco-contribution

La famille menuiseries comprend les produits et accessoires de menuiserie, à l’exception des cloisons (famille cloisons) et des menuiseries installées en aménagement extérieur (clôture, grillage, portail…). Les produits de la quincaillerie sont également inclus dans cette famille. Les produits de cette famille sont regroupés par type de produit quel que soit la dimension du produit ou son matériau constitutif.